Réponses de l'Administration
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Présentation
Le volet social des activités indépendantes, en perpétuel mouvement, a parfois besoin d'être précisé de spécificités propres.
Dans la mesure du possible, nos équipes posent aussi des rescrits, interrogations auprès des services URSSAF...
Dans cette zone documentaire, vous y découvrez les réponses obtenues par nos soins.
Réponses ACOSS
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Cotisations sociales dues par les professionnels remplaçants ayant une très faible activité |
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Déclaration de revenus et CESU |
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Dividendes perçues par un professionnel de santé conventionné |
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Prise en charge des cotisations sociales concernant le régime des PAM exerçant en SEL |
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Prise en charges CPAM des cotisations maladies des revenus HAD et SSIAD |
Réponses RSI
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Modalités de calcul des cotisations sociales des praticiens et auxiliaires médicaux |
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